TITRE 1 Principes

Article 1 : Constitution

Il est fondé entre les personnes physiques adhérentes aux présents Statuts, ci-après les Membres, l’Association «ALLIANCE HUMANISTE», à ce titre régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

L’organisation et le fonctionnement de l’Association sont régis par les présents Statuts ainsi que par un Règlement intérieur qui en précise si nécessaire les modalités de mise en œuvre.

Article 2 : Objet

L’être humain est considéré comme valeur et préoccupation centrale.

L’Association a ainsi pour but de promouvoir ce concept et notamment de constituer un parti politique visant à instaurer une société fondée sur l’humain, la justice sociale, la transparence, la participation citoyenne et le respect de l’environnement. Elle affirme l’égalité de tous les êtres humains et la reconnaissance de la diversité personnelle et culturelle.

Elle entend participer au débat public, présenter des candidats aux élections et organiser des actions citoyennes.

Article 3 : Slogan

Le slogan officiel du parti est : « L’humain avant tout ».

Article 4 : Siège social

Le siège social est fixé à 13490 Jouques, 87 impasse de la Reynaude.

Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 5 : Durée

La durée de l’Association est illimitée.

Article 6 : Fonctionnement

L’organisation de l’Association repose sur les principes de fonctionnement suivants :

• Égalité de ses Membres sur la base d’une personne, une voix ;
• Reconnaissance de la diversité, tant géographique, sociale et sociologique à tous les niveaux de responsabilité ;
• Affirmation de la démocratie à tous les niveaux ;
• Respect du pluralisme dans le cadre de majorités au consensus ou qualifiées avec respect        des minorités ;
• Droit de retrait ;
• Consultation fréquente des Membres sur des choix thématiques ou stratégiques ;
• Transparence des comptes ;
• Indépendance de l’Association, en particulier des États et des pouvoirs publics, des entreprises privées et des groupes de pression de toute nature.

TITRE 2 Organisation

Article 7 : Composition

L’association se compose de :

• Membres fondateurs
• Membres actifs
• Membres bienfaiteurs

Les Membres bienfaiteurs sont des personnes qui partagent les valeurs et les principes de fonctionnement visés aux présents Statuts. Ils peuvent donc demander leur inscription sur les fichiers recensant lesdits Membres bienfaiteurs de l’Association.

Les Membres actifs, éventuellement chacun Membre bienfaiteur auparavant, ont vocation notamment à participer aux décisions stratégiques et aux votes organisés au sein de l’Association. Ils sont également nommés Adhérents et doivent s’acquitter d’une cotisation. Les modalités pratiques d’adhésion et l’âge minimal pour devenir Membre actif de l’Association sont fixés par le Règlement intérieur de manière à permettre à toutes celles et ceux qui le souhaitent, sans barrière financière, d’adhérer à l’Association. Les Adhérents peuvent participer aux prises de décisions stratégiques de l’Association et notamment à l’élection des instances dirigeantes et des représentant·es légaux de l’Association.

Les Membres fondateurs sont à l’origine de la création de l’Association. Ils sont de droit Membres actifs.

Article 8 : Radiation

Nonobstant la dernière phrase de l’article 7, la qualité de Membre actif se perd par :

• Démission,

• Décès, ou

• Exclusion prononcée par le bureau pour motif grave.

Article 9 : Conseil d’administration / Bureau

L’association est dirigée par un Bureau composé de :

• Un(e) président(e),

• Un(e) secrétaire.

Le Bureau est chargé de la gestion opérationnelle et politique de l’Association, tant sur le plan interne qu’externe.

Il a notamment pour rôle de :

–  Veiller au fonctionnement de l’Association et appliquer les décisions des instances de   l’Association ;

–  Veiller à la sincérité et à la bonne exécution du budget.

Sa composition et son fonctionnement sont décrits par le Règlement intérieur.

Article 10 : Comité électoral

Le Comité électoral propose aux Membres des noms pour les investitures nationales. Il veille également au respect de la parité des Membres dans les scrutins régionaux. La composition et le fonctionnement du Comité électoral sont décrits dans le Règlement intérieur.

TITRE 3 Dispositions diverses

Article 11 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• Les cotisations des Membres actifs,
• Les dons,
• Les subventions,
• Les produits d’activités et événements.

Article 12 : Assemblée Générale

L’assemblée Générale comprend tous les Membres actifs. Elle se réunit au moins une fois par an. Les décisions sont prises à la majorité des Membres actifs présents ou représentés.

Les membres du bureau sont élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale.

Article 12 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le bureau, pour fixer les points non prévus par les statuts

Article 13 : Composition du Bureau

A la formation de l’Association le Bureau est ainsi composé :

• Président(e) : Thierry RENAUD-GOUD
• Secrétaire : Marie-Hélène LOUIS-PHILIPPE

TITRE 4 Modifications

Article 14 : Modifications des Statuts

Les présents Statuts peuvent être modifiés par un vote de l’Assemblée Générale à une majorité qualifiée de 66% des votant·es.

Article 15 : Dissolution

En cas de dissolution de l’Association, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés et l’actif est, s’il y a lieu, dévolu à une association poursuivant un but similaire, conformément aux décisions de l’Assemblée Générale.

Fait à Aix-en-Provence, le 25 juin 2025

Signatures des membres fondateurs :

Thierry RENAUD-GOUD                                                                                                               Marie-Hélène LOUIS-PHILIPPE